Conditions Générales de Vente (CGV)

Préambule

  • Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre Eloïse Mokhtari (ci-après dénommée « l’Artiste »), inscrite sous le numéro SIRET : 91506129500027, et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée « le Client ») souhaitant effectuer un achat sur le site mokhtarieloise.com ou sa boutique SumUp liée.

Article 1 : Les Créations

  • Les produits proposés à la vente sont des illustrations originales déclinées sous forme de prints (tirages), stickers et micro-éditions. Chaque pièce est le fruit du travail de l’Artiste. Les photos sur le shop sont les plus fidèles possibles, mais des variations mineures de couleurs peuvent exister selon les réglages de votre écran.

Article 2 : Prix et Paiement

  • Les prix sont indiqués en Euros (€), hors frais de livraison. Conformément au statut d’Artiste-Auteur : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ». Le règlement s’effectue via l’interface sécurisée de SumUp.

Article 3 : Expédition et Livraison

  • L’Artiste prépare chaque commande avec soin. Les délais d’expédition sont généralement de 15 jours ouvrés. Une fois le colis remis au transporteur, l’Artiste ne peut être tenue responsable des retards ou dommages causés durant le transport, mais fera son maximum pour vous aider en cas de litige.

Article 4 : Droit de rétractation

  • Le Client dispose de 14 jours après réception pour changer d’avis et retourner la Création dans son état d’origine. Les frais de retour restent à la charge du Client.

Article 5 : Propriété Intellectuelle (Important !)

  • L’achat d’une Création n’entraîne aucun transfert de droits de propriété intellectuelle. L’Artiste reste la seule détentrice des droits d’auteur. Toute reproduction, modification ou exploitation commerciale des visuels sans l’accord écrit d’Eloïse Mokhtari est strictement interdite.

Interdiction d’usage pour l’Intelligence Artificielle :

  • L’Artiste s’oppose formellement à toute utilisation, reproduction ou exploitation de ses Créations à des fins d’entraînement ou de développement d’algorithmes d’intelligence artificielle. Le moissonnage de données (scraping) sur le site est strictement interdit. Toute infraction sera considérée comme une contrefaçon.
Retour en haut