Mentions Légales

 1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site mokhtarieloise.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : Eloïse Mokhtari

• Créateur : Eloïse Mokhtari – mokhtarieloise.pro@gmail.com

• Identification de l’entreprise : Artiste Auteur – Entreprise Individuelle – Eloïse Mokhtari.

• SIRET : 91506129500027

• Adresse postale : 5 Lieu dit Coëtel 56690 LANDÉVANT.

• Directeur de la publication : Eloïse Mokhtari.

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Hostinger International Ltd.

• Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
• Contact : https://www.hostinger.fr/contact.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Eloïse Mokhtari est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Eloïse Mokhtari.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Eloïse Mokhtari ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site mokhtarieloise.com.